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    Temps partiel thérapeutique

    Le salarié peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique, communément appelé "mi-temps thérapeutique", si son état de santé ne lui permet pas de reprendre une activité à temps plein au retour d’un arrêt de travail ou de se maintenir dans un emploi à temps plein au cours de l'exécution de son contrat. Comment fonctionne cette réduction du temps de travail pour motif thérapeutique ? Quelle est son incidence sur la rémunération du salarié ? L’employeur peut-il la refuser ? La CFTC vous explique l’essentiel.

    Publié le 06. 12. 25 . Mis à jour le 06. 01. 26

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    Qu’est-ce que le temps partiel thérapeutique ?

    Le temps partiel thérapeutique (TPT) correspond à un aménagement provisoire du temps de travail motivé par l’état de santé du salarié. Il peut être mis en place dans différentes situations, pour lui permettre de : 

    • reprendre progressivement son activité après un arrêt pour maladie ou pour accident (d’origine professionnelle ou non) ; 
    • se maintenir à son poste malgré la dégradation de son état de santé ;
    • suivre une rééducation ou un parcours de réadaptation professionnelle en vue de retrouver un poste compatible avec sa situation (aménagement durable, reclassement…).

    Ce dispositif ouvre droit aux indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS), versées proportionnellement au nombre d’heures non travaillées.

    A savoir

    Communément appelé “mi-temps thérapeutique”, le temps partiel thérapeutique ne correspond pas toujours à une stricte diminution de moitié du temps de travail. En effet, la durée hebdomadaire peut être réduite dans des proportions variables (25 %, 50 %, 70 %...), selon les préconisations médicales. La loi ne prévoit pas de durée minimale de travail dans le cadre du TPT. 

    Qui peut en bénéficier ?

    Tout salarié du secteur privé, affilié au régime général ou au régime agricole, peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique, à condition que :

    • cet aménagement soit justifié par son état de santé et prescrit par son médecin traitant ou par le médecin du travail ;
    • l’employeur donne son accord ;
    • le médecin-conseil de l’Assurance Maladie accorde le temps partiel thérapeutique et le versement des indemnités.

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